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TPS et TVQ
The guide is in French for now. The English version is coming soon.
Inscrivez le club à la TPS et à la TVQ, suivez les taxes de chaque transaction, lisez le total à remettre par période de déclaration et figez la période une fois la déclaration faite.
Avant de commencer
- L’option Finances du club est active (voir Démarrer : exercice, comptes et postes).
- Le club est inscrit à la taxe sur les produits et services (TPS) et à la taxe de vente du Québec (TVQ) auprès des gouvernements. Ses numéros d’inscription sont à portée de main (ils sont facultatifs dans CurlingPoint). Un club non inscrit n’a ni l’entrée Taxes ni le champ Taxes dans ses transactions.
- Le Trésorier et le Gestionnaire du site modifient les réglages et marquent les périodes comme déclarées; le gestionnaire du site seul rouvre une période. Le Conseil d’administration lit l’écran Taxes et exporte le détail.
- CurlingPoint totalise les taxes inscrites sur vos transactions : le club fait sa déclaration lui-même.
Étapes
Inscrire le club aux taxes
Ouvrez Finances›Réglages. Dans la carte Taxes, cliquez sur Modifier.
- 1Le club est inscrit à la TPS et à la TVQ.
- 2Les numéros de TPS et de TVQ (facultatifs).
- 3La Période de déclaration.
- 4Le Mois de départ des périodes.
- Cochez Le club est inscrit à la TPS et à la TVQ.
- Saisissez le Numéro de TPS et le Numéro de TVQ (facultatifs).
- Choisissez la Période de déclaration : mensuelle, trimestrielle ou annuelle, et le Mois de départ, par défaut le premier mois de l’exercice. Pour une période trimestrielle qui commence en mai, les périodes sont mai à juillet, août à octobre, et ainsi de suite.
- Cliquez sur Enregistrer. L’entrée Taxes apparaît dans la barre latérale.
L’inscription et les numéros sont gardés dans le réglage de vente du club : c’est aussi celui qui sert aux montants des réservations de l’option Clients (Location et boutique). L’écran Réglages des finances est le seul endroit de la console du club où il se modifie. Les taux (TPS 5 %, TVQ 9,975 %) sont ceux de la plateforme et ne se saisissent pas dans le club. La période de déclaration et le mois de départ ne se changent plus tant qu’une période est marquée comme déclarée : l’écran affiche « La fréquence des taxes ne change plus : des périodes sont déclarées. »
Saisir les taxes d’une transaction
Dans le panneau d’une dépense ou d’un revenu, le champ Taxes offre trois choix. Quand le poste est taxable par défaut, TPS et TVQ incluses (calculées) est proposé d’office.
- 1Le champ Taxes.
- 2Le Montant avant taxes, la TPS et la TVQ calculées.
- TPS et TVQ incluses (calculées) : le Montant saisi est le total payé, taxes comprises. CurlingPoint en tire le montant avant taxes, puis la TPS et la TVQ, chacune arrondie au cent. Par exemple, une dépense de 3 212,48 $ donne 2 794,07 $ avant taxes, 139,70 $ de TPS et 278,71 $ de TVQ. Le montant avant taxes est toujours le total moins les deux taxes : la somme est exacte au cent.
- Aucune taxe : le poste ou la transaction ne porte pas de taxe.
- Montants saisis à la main : les champs TPS et TVQ s’ouvrent, remplis avec le calcul, pour suivre la facture au cent près. Les deux taxes ne peuvent pas dépasser le montant total.
Pour un revenu, les taxes sont des taxes perçues; pour une dépense, des taxes payées. Un transfert, le poste de remise de taxes et les transactions ⚡ ne portent aucune taxe.
Attention : Les transactions ⚡ (adhésions et casiers payés) n’ont jamais de taxe, même si un casier est marqué taxable au club : leur prix complet est inscrit en revenu et rien n’est ajouté aux taxes perçues. Une transaction ⚡ ne se corrige pas dans les finances.
Lire l’écran Taxes
Ouvrez Finances›Taxes. L’en-tête rappelle que le club est inscrit et la fréquence de déclaration. Choisissez la période dans la liste Période (la période en cours porte la mention « en cours »); une pastille indique l’état de la période choisie.
- 1La Période de déclaration.
- 2L’état de la période : À déclarer, « Déclarée le … » ou en cours.
- 3Les Taxes perçues, sur les revenus.
- 4Les Taxes payées sur les dépenses.
- 5Le montant À remettre (ou À recevoir).
- 6Marquer comme déclarée, et plus à gauche Exporter le détail (CSV).
Le tableau donne la TPS et la TVQ de la période :
- Taxes perçues : les taxes des revenus inscrits avec des taxes;
- Taxes payées sur les dépenses : les crédits et remboursements de taxe sur les intrants, c’est-à-dire les taxes des dépenses (affichées en négatif);
- À remettre, ou À recevoir quand les taxes payées dépassent les taxes perçues, avec la ligne « Total à remettre » sous le tableau.
Seules les transactions confirmées comptent : ni les brouillons, ni les transactions annulées. Le bouton Exporter le détail (CSV) télécharge un fichier CSV prévu pour Excel (colonnes séparées par des points-virgules), avec une ligne par transaction taxée de la période : date, type, tiers, poste, référence, montant (le total, taxes comprises), TPS et TVQ. Toute personne qui voit l’écran, conseil d’administration compris, peut l’exporter.
Marquer la période comme déclarée
Une fois la période terminée et la déclaration faite hors de CurlingPoint, cliquez sur Marquer comme déclarée, puis confirmez. Le bouton n’apparaît que pour une période échue et pas encore déclarée; une période en cours se déclare après sa fin.
Les taxes de la période sont alors figées : une transaction de la période qui porte des taxes ne se modifie plus et ne s’annule plus (elle s’ouvre en lecture seule, avec l’avis « Période de taxes déclarée : les taxes de cette transaction sont figées. »), et aucune nouvelle transaction avec taxes ne peut être datée dans la période. Une transaction sans taxe, datée dans la période, reste modifiable. L’état devient « Déclarée le … » et l’action est inscrite au Journal du club.
Le gestionnaire du site peut cliquer sur Rouvrir la période pour la rendre de nouveau modifiable; l’action est aussi au journal.
La vue d’ensemble signale dans À faire la plus ancienne période échue qui porte des taxes et n’est pas déclarée, avec le montant à remettre ou à recevoir; le bouton Voir ouvre cette période.
Inscrire la remise des taxes
Quand le club paie ses taxes, saisissez une dépense dans le poste de remise de taxes, nommé Remise de taxes (TPS et TVQ) au départ. Ce poste ne porte pas de taxe, il est hors de l’état des résultats et du budget, et il diminue les taxes à remettre du bilan (États financiers pour l’assemblée générale).